Secrétaire du CSE

Objectifs

Être capable de jouer efficacement son rôle de Secrétaire du CSE, et pour cela :

• Identifier le cadre légal et les missions associés à la fonction


• Proposer un mode de fonctionnement aux autres élus ou à la direction

Public concerné

Secrétaire et secrétaire adjoint d’un Comité Social et Économique (CSE)

Prérequis

Aucun

Moyens pédagogiques

• Quiz


• Exercices


• Échange d’expériences


• Travail sur le règlement intérieur


• Évaluation des acquis (questionnaire)

Programme

L’amont de la réunion

• Modalité de désignation du secrétaire et de son adjoint


• Répartition des rôles entre président, secrétaire et membres


• Organisation des réunions


• Construction, convocation et diffusion de l’Ordre Du Jour (ODJ)


• Différencier information et consultation


• Gestion des désaccords entre secrétaire et président

Le déroulé de la réunion

• Gestion des votes : qui ? comment ? cas particulier de l’égalité, formalisation


• La prise de notes


• L’animation de la réunion entre président, RH et secrétaire

L’après réunion

• L’établissement du Procès-Verbal (PV)


•  Obligations


• Alternatives de forme


• Modalités d’affichage ou de communication


• Poids juridique des éléments du PV

L’organisation des missions et des moyens

• Pendant et après les réunions


• Intérêt du règlement intérieur


• Rôles du secrétaire, du trésorier, des membres, des commissions


• Responsabilités associées


• Mandat donné au secrétaire pour représenter le CSE