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Secrétaire du CSE

Faciliter les travaux de l’instance


Objectifs


Être capable de jouer efficacement son rôle de Secrétaire du CSE, et pour cela :



  • Identifier le cadre légal et les missions associés à la fonction

  • Proposer un mode de fonctionnement aux autres élus ou à la direction


Public concerné


Secrétaire et secrétaire adjoint d’un Comité Social et Économique (CSE)


Prérequis


Aucun


Moyens pédagogiques



  • Quiz

  • Exercices

  • Échange d’expériences

  • Évaluation des acquis (questionnaire)

  • Travail sur le règlement intérieur


1 jour

18 novembre

690€ HT Par participant en inter

Programme


L’amont de la réunion



  • Modalité de désignation du secrétaire et de son adjoint

  • Répartition des rôles entre président, secrétaire et membres

  • Organisation des réunions

  • Construction, convocation et diffusion de l’Ordre Du Jour (ODJ)

  • Différence entre information et consultation

  • Gestion des désaccords entre secrétaire et président

  • Faire le tri entre les différentes prérogatives du CSE


Le déroulé de la réunion



  • Gestion des votes : qui ? comment ? cas particulier de l’égalité, formalisation

  • La prise de notes

  • L’animation de la réunion entre président, RH et secrétaire


L’après réunion



  • L’établissement du Procès-Verbal (PV)

  •  Obligations

  • Alternatives de forme

  • Modalités d’affichage ou de communication

  • Poids juridique des éléments du PV


L’organisation des missions et des moyens



  • Pendant et après les réunions

  • Intérêt du règlement intérieur

  • Rôles du secrétaire, du trésorier, des membres, des commissions

  • Responsabilités associées

  • Mandat donné au secrétaire pour représenter le CSE


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